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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU PIC
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PLAN DES ORTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLAN DES ORTES
LES VIGNERONS DU PIC, SCA

Numéro de dépôt :
4347367
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2027
PLAN DES ORTES de LES VIGNERONS DU PIC

Présentation de la marque PLAN DES ORTES

Déposée par voie électronique le 20 mars 2017 par la société LES VIGNERONS DU PIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLAN DES ORTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU PIC domicilié(e) 285 AVENUE DE SAINTE CROIX - 34820 - ASSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 962 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU PIC, SCA domicilié(e) 285 AVENUE DE SAINTE CROIX DE QUINTILLARGUES - 34820 - ASSAS - France.

La marque PLAN DES ORTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN DES ORTES arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

LES VIGNERONS DU PIC a également déposé les autres marques suivantes : « CAVIMONT » , MAS SAINT HUBERT , 821 , CUVEE GOURMANDINE , DOMAINE DE GALABERT , FONTANILLES VAL DE MONTFERRAND , LES VIGNERONS DU PIC , DOMAINE DES BOIS DE MONTLOBRE , DOMAINE DE ROUQUET , « LE SARMENT »


LES VIGNERONS DU PIC, SCA - 285 AVENUE DE SAINTE CROIX - 34820 - ASSAS - France - SIREN 775962392


LES VIGNERONS DU PIC, SCA - 285 AVENUE DE SAINTE CROIX DE QUINTILLARGUES - 34820 - ASSAS - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.